Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETS CHAIGNEAU SA OSCAR S
S.A. ETS CHAIGNEAU

Numéro de dépôt :
1008648
Date de dépôt :
27/01/1977
Lieu de dépôt :
Trib. d'Angers

Présentation de la marque ETS CHAIGNEAU SA OSCAR S

Déposée le 27 janvier 1977 par la Société Anonyme (SA) ETS CHAIGNEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib. d'Angers), la marque française « ETS CHAIGNEAU SA OSCAR S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS CHAIGNEAU domicilié(e) 10, rue de l'Industrie, LA TOURLANDRY. - France.

La marque ETS CHAIGNEAU SA OSCAR S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1008648.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque ETS CHAIGNEAU SA OSCAR S est expirée depuis le 27 janvier 1987.

ETS CHAIGNEAU a également déposé les autres marques suivantes : THALIE


S.A. ETS CHAIGNEAU - 10, rue de l'Industrie, LA TOURLANDRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-014

Chaussures.